Évaluation de l’alignement

Une fois que vous avez identifié les activités éligibles au titre de la Taxonomie de l’UE pour votre entreprise, l’étape suivante consiste à vérifier l’alignement selon les critères de filtrage technique du Règlement :

1. Contribution substantielle
   Vos activités contribuent-elles de manière substantielle à l’un des six objectifs environnementaux ?

2. Ne pas causer de préjudice important (DNSH)
   Vos activités n’ont-elles pas d’impact négatif sur les cinq autres objectifs ?

Ces deux dimensions s’appuient sur des critères complexes issus du Règlement et de ses actes délégués (par ex. : une usine d’automobiles doit démontrer que ses véhicules « zéro émission » ne produisent aucune émission résiduelle ; un cimentier doit prouver que son ciment « neutre en carbone » reste en dessous d’un seuil de CO₂ par tonne).

Comment ça fonctionne dans Daato ?

• Questions guidées et arbres de décision
  Les critères techniques sont traduits en questions claires, organisées selon des arbres de décision qui simplifient l’évaluation.

• Suivi en temps réel
  À chaque réponse, vous voyez immédiatement si votre activité reste « alignée » ou devient « non alignée ».

• Questions conditionnelles
  Certaines questions n’apparaissent que selon vos réponses précédentes.

• Documents justificatifs
  Vous pouvez télécharger des preuves à tout moment et solliciter l’avis de collègues.

• Avertissements
  Si une réponse ne remplit pas les critères d’alignement, un message d’alerte s’affiche ; vous pouvez malgré tout poursuivre, mais à titre informatif seulement.