Comment démarrer avec le module de la taxonomie de l’UE

Modifié le Lun, 7 Juill. à 3:10 H

Avec Daato, nous avons développé un flux de travail intuitif pour vous aider à calculer l'éligibilité et l'alignement de la taxonomie. Vous bénéficiez des avantages suivants :

Options efficaces de collecte de données
Méthode simplifiée pour déterminer l'éligibilité à la taxonomie
Questions conviviales pour déterminer l'alignement de la taxonomie
Aperçu des résultats et exportation du rapport de la table de taxonomie

Dans cet article, nous vous montrerons comment commencer à travailler avec le module de taxonomie sur Daato et obtenir votre premier rapport de taxonomie.

Avant de commencer, jetez un autre œil aux rôles dans le module de taxonomie ici.

Contexte de la taxonomie de l'UE

Le règlement de l'UE sur la taxonomie fournit un cadre pour la classification normalisée des activités économiques durables. Il s'articule autour de six objectifs environnementaux :

Protection du climat
Adaptation au changement climatique
Utilisation durable et protection des ressources en eau et marines
Transition vers une économie circulaire
Prévention et contrôle de la pollution
Conservation et restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Pour qu'une activité économique soit considérée comme durable au sens du règlement de l'UE sur la taxonomie, elle doit contribuer à au moins un de ces objectifs environnementaux tout en veillant à ne pas avoir d'impact négatif sur les autres. Par exemple, une activité qui contribue à la protection du climat mais nuit à la biodiversité ne peut être considérée comme durable.

L’évaluation de la durabilité d’une activité économique repose sur les critères suivants, qui se rapportent aux objectifs environnementaux énoncés :

L'activité économique de l'entreprise est reconnue comme éligible au titre de la taxonomie de l'UE.
L’activité respecte les normes de sécurité de base, telles que les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, afin d’éviter les impacts sociaux négatifs.
L’activité contribue de manière significative à au moins un des objectifs environnementaux.
L’activité ne porte pas atteinte de manière significative à aucun des objectifs environnementaux (Ne pas causer de dommages significatifs, DNSH).

Ces critères garantissent que les activités économiques durables sont non seulement bénéfiques pour l’environnement, mais n’ont pas non plus d’impact négatif sur d’autres objectifs environnementaux.

Rampe de lancement

Dans Launchpsd, comme dans chaque module Daato, nous présentons les étapes les plus importantes pour créer votre rapport de taxonomie. Voici la barre de lancement :

Créer des entités

Si vous souhaitez collecter des données de plusieurs entités dans le cadre de votre rapport de taxonomie ou les inclure dans votre calcul de taxonomie de groupe, vous devez les créer dans la structure organisationnelle et leur attribuer des responsables et des approbateurs.

Créer un nouveau rapport

La première étape du module consiste à créer un rapport de taxonomie. Cette étape s'effectue via le menu « Rapports ». Cliquez sur le bouton « Nouveau rapport » pour créer votre premier rapport de taxonomie.

À cette étape, vous devez également prendre une première décision importante : souhaitez-vous enregistrer les données des filiales ou disposez-vous de toutes les informations disponibles au niveau du groupe ? Voici une explication :

Si, par exemple, vous n'avez pas de filiales ou si toutes les données financières (ventes, dépenses d'investissement, dépenses d'exploitation), y compris celles des éventuelles filiales, sont disponibles au niveau du groupe et qu'il existe également ici suffisamment de connaissances sur les activités commerciales de toutes les entreprises, vous pouvez décider de ne pas collecter de données auprès des filiales.
Si vous avez des filiales dont vous ne disposez pas directement des données financières, ou des filiales dont les activités commerciales sont très différentes des vôtres et pour lesquelles vous ne disposez pas d’informations détaillées, vous devez inclure les filiales.

Évaluation de la taxonomie de l'UE sans filiales

Dès l'ouverture de votre premier rapport de taxonomie, vous découvrirez un processus étape par étape vous guidant à travers les différentes exigences nécessaires à son obtention. Ces exigences sont les suivantes :

Éligibilité de la taxonomie

Après avoir évalué les normes minimales de protection, l'étape suivante consiste à évaluer l'éligibilité de votre organisation à la taxonomie. À cet égard, le Règlement sur la taxonomie décrit les différentes activités commerciales susceptibles de contribuer à un (ou plusieurs) critère(s) environnementaux. Il est important de vérifier les activités économiques que vous exercez en tant qu'entreprise ou dans lesquelles vous êtes actif(ve), ou les domaines dans lesquels vous comptabilisez vos dépenses d'investissement (CAPEX) ou d'exploitation (OPEX).

Si votre entreprise produit du ciment, par exemple, la catégorie « Production de ciment » est pertinente, notamment en termes de chiffre d'affaires. En revanche, si vous exploitez des systèmes photovoltaïques et produisez de l'électricité, par exemple, cette catégorie est pertinente pour votre entreprise.

Veuillez noter que, en tant qu'entreprise ou groupe, vous pouvez également regrouper plusieurs sous-activités au sein d'une même activité de taxonomie. Pour cela, utilisez la fonction de description de l'activité. Par exemple, si vous produisez différents types de ciment, il est possible que l'un des produits réponde aux critères de sélection technique relatifs à la contribution substantielle à un objectif environnemental et aux critères DNSH, tandis qu'un autre produit de votre portefeuille ne le répond pas. Dans ce cas, créez deux sous-activités dans l'activité de taxonomie « Production de ciment », par exemple intitulées « Ciment neutre pour le climat » et « Ciment ordinaire ».

Cette répartition vous permettra de répondre aux questions sur la contribution substantielle et les critères DNSH pour les deux sous-activités et aidera Daato à comprendre quelles activités de votre portefeuille sont éligibles à la taxonomie et lesquelles sont conformes à la taxonomie.

Normes sociales minimales

Les garanties minimales prévues à l'article 18 du règlement (UE) 2020/852 de l'UE sur la taxonomie visent à garantir qu'une activité économique ne peut être considérée comme « durable » (conforme à la taxonomie) que si elle est également conforme aux normes et réglementations internationales en matière de droits de l'homme sur des questions telles que la corruption, la fiscalité et la concurrence loyale.

Daato a traduit les critères pertinents du Règlement sur la taxonomie en questions simples et compréhensibles auxquelles vous pouvez répondre. Nous vous recommandons également de télécharger d'éventuels documents, par exemple à des fins d'audit, afin de justifier vos réponses.

Avec Daato, vous répondez aux questions par activité. Si vous remplissez les conditions, vous pouvez poursuivre le processus avec l'évaluation des capacités taxonomiques pour l'activité concernée. Si vous ne remplissez pas les conditions, vous n'avez aucune chance d'être conforme à la taxonomie.

Alignement de la taxonomie

Après l'évaluation de la capacité taxonomique et la création de vos activités économiques, la question suivante est de savoir si les critères de sélection technique sont remplis. Deux questions clés se posent :

L’activité contribue-t-elle de manière substantielle à l’un des six objectifs environnementaux ?
Votre activité n’a-t-elle pas d’impact négatif sur les cinq autres objectifs environnementaux (critères DNSH) ?

Ces deux questions peuvent être évaluées à l'aide de plusieurs critères complexes issus du Règlement sur la taxonomie et de ses actes délégués. Daato a formulé ces critères sous forme de questions conviviales, vous permettant d'évaluer ces deux aspects de manière simplifiée. Vous pouvez également visualiser en permanence l'impact de vos réponses sur votre évaluation de la conformité taxonomique, par exemple si elles sont toujours conformes ou non en raison d'une réponse particulière. Vous pouvez également télécharger des documents à tout moment, par exemple des reçus, et transmettre les questions à vos collègues .

Aperçu des activités alignées sur la taxonomie :

Répondre aux critères de l'activité respective :

Ajouter des données financières

Enfin, et surtout, l'ajout de données financières est nécessaire à Daato pour calculer votre éligibilité et votre conformité à la taxonomie. Voici comment procéder :

Vous précisez le chiffre d'affaires total, CAPEX et OPEX de votre entreprise

Pour calculer la part de votre chiffre d'affaires, de vos dépenses d'investissement et de vos dépenses d'exploitation éligible et conforme à la taxonomie, nous avons besoin des valeurs totales. Vous pouvez simplement les saisir dans les fenêtres correspondantes.
Vous attribuez le chiffre d'affaires, le CAPEX et l'OPEX correspondants à vos activités (et à vos éventuelles sous-activités)

Vous devez maintenant affecter le chiffre d'affaires partiel, les dépenses d'investissement et les dépenses d'exploitation à vos activités et sous-activités, car c'est la seule façon pour Daato de calculer le pourcentage d'éligibilité et de conformité à la taxonomie. Il existe deux façons de procéder dans le système :

Simplement : vous saisissez les chiffres globaux par activité, c'est-à-dire le chiffre d'affaires, le CAPEX et l'OPEX par activité ou sous-activité.
Avancé : Vous téléchargez toutes les écritures comptables financières des domaines « chiffre d'affaires », « CAPEX » et « OPEX », puis vous les affectez aux activités ou sous-activités correspondantes. Cela vous permet de documenter les écritures directement dans l'outil, ce qui peut être utile aux auditeurs. Pour simplifier ce processus, vous pouvez également télécharger une norme de comptabilisation. Un menu dédié est disponible à cet effet dans le module. Vous pouvez y affecter certains comptes aux critères « ventes », « CAPEX » ou « OPEX » et ainsi garantir que les écritures sont affectées aux bonnes catégories lors du téléchargement dans Daato.
Daato calcule l'éligibilité et l'alignement de la taxonomie

Dès que vous aurez ajouté les données financières de l'ensemble de votre entreprise, ainsi que les activités et sous-activités, Daato calculera automatiquement votre éligibilité et votre conformité taxonomique en arrière-plan.

Analyse et rapport

Dans la dernière étape, vous avez maintenant deux options pour visualiser les résultats de votre rapport :

Un tableau de bord d'analyse avec tous les chiffres pertinents.
Le tableau de taxonomie, qui doit être publié.

Vous pouvez ensuite télécharger le tableau de taxonomie en cliquant sur « Exporter le rapport ».

Évaluation de la taxonomie de l'UE avec les filiales

Le processus d'évaluation de la taxonomie impliquant les filiales est très similaire à celui décrit ci-dessus, mais plusieurs des étapes mentionnées sont réalisées non seulement une fois au niveau du groupe, mais également par les filiales. Cela s'applique notamment aux étapes de mise en conformité et de conformité de la taxonomie, ainsi qu'à l'ajout de données financières. Les normes minimales de protection sont respectées au niveau du groupe.

Le module s'appuie sur la structure organisationnelle dans laquelle vous, en tant qu'utilisateur, pouvez enregistrer les responsables de toutes les entités (et, si vous le souhaitez, les personnes autorisées à approuver) pour le module de taxonomie. Si vous sélectionnez la saisie des données des entités ou des filiales dans le module de taxonomie dès le début, elles recevront des demandes après avoir complété l'étape relative aux normes minimales de protection afin de pouvoir effectuer elles-mêmes les étapes suivantes :

Capacité de taxonomie
Conformité à la taxonomie
Ajouter des données financières

Les entrées de données des filiales sont ensuite agrégées afin que vous ayez automatiquement un aperçu global de votre éligibilité et de votre conformité à la taxonomie au niveau du groupe.

Structure de la séquence d'étapes au niveau du groupe :

Mise en place de la collecte de données, y compris le délai et la sélection des entités :

Aperçu et début de la collecte des données :

Les filiales verront ensuite le flux de travail décrit ci-dessus pour le niveau de la société mère afin de déterminer les activités éligibles à la taxonomie, d'évaluer la conformité, d'ajouter des données financières et de vous renvoyer leurs données .